Publié le 12 mars 2012 Environnement, Energie, Europe et international, Santé, médico-social, vieillissement Une grande majorité de Français placent la pollution de l'eau en tête des priorités environnementales et s'inquiètent des menaces sur la santé et les écosystèmes des eaux usées non traitées, selon un sondage* réalisé pour le compte du Siaap (Service public d'assainissement de l'agglomération parisienne) et publié ce 12 mars à l'ouverture du Forum mondial de l'Eau (FME) qui se tient à Marseille jusqu'au 17 mars. Read More...
Publié le 27 janvier 2020par Emilie Zapalski pour Localtis France Territoires d’industrie, Environnement Après les friches commerciales, l'Assemblée des communautés de France (ADCF) s'intéresse aux démarches d'écologie industrielle et territoriale. Dans une note publiée en décembre 2019, elle analyse les 80 premières fiches actions sur le sujet portées par les intercommunalités du programme Territoires d'industrie. Car la transition écologique constitue une des cinq thématiques du dispositif, avec le recrutement, l'attractivité, l'innovation, la simplification des démarches administratives. Read More...
Un décret du 30 décembre 2011, publié le 31 décembre au JO, vient préciser les règles de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA) en application de l'une des dispositions de la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programme pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi 2). Une disposition qui concerne en l'occurrence la possibilité pour les collectivités de conclure des BEA pour répondre aux besoins immobiliers de la police et de la gendarmerie (possibilité créée par la Lopsi de 2002). Read More...