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l'association Robin des Bois recense 404 sites contamins en France

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Dans la nouvelle édition de son inventaire des sites terrestres pollués aux PCB qui vient d'être mise en ligne, l'association Robin des Bois fait état de 404 sites contaminés contre 361 dans sa première édition publiée en mai 2008. Egalement appelés pyralènes, les PCB sont des produits synthétiques chlorés dont il existe 209 variétés qui ont été utilisées aussi bien dans les transformateurs électriques, les fours à micro-ondes que dans certaines peintures. Read More...

l'horizon s'est clairci, l'ADF avance ses pions

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Publié le 8 octobre 2014par  Claire Mallet Organisation territoriale, élus et institutions Finalement, par rapport à ce qui se disait en début d'année, l'étau de la réforme territoriale s'est sensiblement desserré pour les départements. Leur existence n'est en principe plus menacée jusqu'en 2020. L'exécutif n'a de toute façon plus guère le choix, le rapport de forces au Parlement excluant toute réforme constitutionnelle passant par la case Congrès. Cette existence est même confortée par le dessein de grandes régions donnant de facto une raison d'être supplémentaire à un échelon intermédiaire. Read More...

La circulaire du 18 dcembre 2001 devra tre modifie pour prendre en compte le Code des marchs

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"Il est difficilement concevable d'imaginer une situation dans laquelle une entreprise, en sa qualité de conseil de la collectivité, soit amenée à analyser sa propre offre, déposée en tant que candidate au marché lui-même." Le ministre de l'Economie répond, le 13 mars, avec humour à une question parlementaire consistant à savoir "s'il convient d'admettre qu'un intermédiaire d'assurances a la possibilité de présenter une offre dans le cadre d'un marché public qu'il a préparé en sa qualité de conseil d'une collectivité territoriale" Read More...